Organisation

Dans cette session, nous allons traiter trois décisions que tout entrepreneur doit prendre :

  1. Créer une entreprise seul ou avec un partenaire.
  2. Quel type d'entreprise choisir : entreprise individuelle, partenariat, société anonyme ou à responsabilité limitée
  3. Quels conseillers engager.

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Avez-vous besoin d'un partenaire ?

Témoignage
B.J. Adelson
Conseiller Juridique
"Si vous demandez des conseils à un professionnel, écoutez-le, il ou elle probablement sait mieux que vous."
Transcription - html

Il vaut mieux prendre votre décision sur la question de prendre oui ou non un partenaire, en préparant une liste de "pour" et "contre". Les raisons les plus communes pour prendre un partenaire dans son entreprise sont :

  • La sécurité du nombre. En d'autres mots, vous êtes deux cerveaux pour discuter et prendre des décisions.
  • Vous n'avez pas besoin d'être présent à tout moment. Vous aurez quelqu'un pour partager la charge et pour vous permettre de prendre des vacances, un congé maladie.
  • Vous aurez également un travailler hautement motivé, au lieu de quelqu'un qui ne fait que gagner son salaire.
  • Les partenaires seront également très intéressants quand ils possèdent des compétences complémentaires.
  • Vous aurez peut-être besoin d'un partenaire pour contribuer au capital et pour partager les risques quand les affaires ne se déroulent pas selon le plan.

Quelques arguments contre le fait d'avoir un partenaire sont :

  • Vous allez devoir partager la récompense en cas de succès.
  • Vous perdez le contrôle total de l'entreprise, en particulier si vous et votre partenaire avez des difficultés à prendre des décisions.
  • Vous allez devoir partager la reconnaissance qui découlera du succès de votre entreprise.
  • Un partenaire peut être un désastre s'il a un mauvais jugement.
  • Vous courrez le risque d'un abandon et peut-être d'avoir à racheter les parts du partenaire si vous n'arrivez pas à vous entendre.

Les questions à vous poser pour décider si une personne en particulier ferait un bon partenaire sont si vous avez les mêmes habitudes de travail, les mêmes objectifs en ce qui concerne l'entreprise et comment la faire tourner, et si vos points forts sont similaires ou complémentaires. Par exemple, des capacités différentes vous permettent de répartir la charge de travail et de fournir une meilleure gestion des problèmes.

Des capacités différentes peuvent vous permettre de donner à chaque partenaire un droit de veto sur les décisions importantes dans son domaine d'expertise, pour maintenir l'équilibre et éliminer des conflits. Finalement, vous devriez vous demander si vous devriez avoir une convention d'achat-vente, dans le cas d'un désaccord, et comment l'acheteur payera la portion de l'affaire qu'il ou elle achète (et s'il vous faut assortir cette convention d'une assurance, dans le cas du décès d'un partenaire).

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Quel type d'entreprise serait le mieux pour vous ?

Témoignage
Gary Hobday
Secured Retirement, Inc.
"Regarder vers l'avenir de la retraite est très important."
Transcription - html

Que vous vous lancez seul ou avec quelqu'un d'autre, le mieux est de consulter un conseiller juridique pour déterminer quel type d'entreprise serait le mieux pour vous. Vos choix et les particularités de chaque type sont, en gros, comme suit :

  • Une entreprise individuelle est une personne seule. Il sera totalement responsable de toutes dettes de l'entreprise et les revenus ou les déficits de l'entreprise seront reportés sur sa déclaration de revenus, en plus d'autres revenus et dépenses qu'il ou elle déclare normalement (mais à une autre date). Même si l'entreprise individuelle évite la dépense de consigner un partenariat ou société, maintes entreprises démarrent comme ça à cause de l'ignorance des autres types de entreprise.
  • Dans une société en nom collectif, chacun des partenaires aura la responsabilité illimitée des dettes de la société. Les revenus et dépenses sont reportés sur des déclarations d'impôts séparées, mais chaque partenaire reporte ensuite sa quote-part des profits ou pertes de la société sur une seule ligne de sa déclaration d'impôts sur le revenu.
  • Avec la société en commandite simple, chacun des partenaires généraux a la responsabilité illimitée des dettes de la société, mais la responsabilité du partenaire limité est limitée à la contribution de chacun dans la société. Mise à part quelques exceptions, les déclarations de revenus sont les même que pour la société en nom collectif.
  • Une société par action apporte une responsabilité limitée aux investisseurs. Excepté les cas ci-dessous, aucun des actionnaires d'une société par action n'est responsable des dettes de la société; les créditeurs ne peuvent se tourner que vers les avoirs de la société pour leur règlement. La société par action fait sa propre déclaration et paye les taxes sur ses revenus. Si la société distribue une partie de ses gains sous forme de dividendes, elle ne déduit pas les dividendes en calculant ses taxes, mais l'actionnaire destinataire doit payer des impôts sur ces dividendes, même si la société a payé des impôts sur ses gains. Une société par action a quelques avantages fiscaux telle que la déductibilité des primes d'assurance santé.
  • Une société à responsabilité limitée donne une responsabilité limitée à tous ses membres mais peut être traitée comme société en nom collectif pour les besoins de la fiscalité fédérale. Les lois de l'état peuvent différer pour déterminer si elle sera traitée en société en nom collectif ou en société par action. Elle peut être gérée par tous les membres ou de façon centralisée, par un ou plusieurs de ses membres.

Évidemment, il existe des variations dans ces règlements et vous devriez consulter votre conseiller juridique et votre comptable dans chaque cas, afin de déterminer quelle forme juridique serait le plus appropriée pour vous.

Une des choses à considérer quand vous prendrez votre décision finale, est que, même si dans une société par action les actionnaires ont une responsabilité limitée, si la société n'a pas suffisamment d'avoirs, les créditeurs pourront exiger une garantie personnelle des actionnaires. Comme par exemple votre propriétaire, certains fournisseurs, et, de par la loi, une responsabilité dans les cotisations sociales et vis-à-vis des employés.

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Les lois qui pourraient vous concerner

Il y a beaucoup de lois applicables aux propriétaires de petites entreprises. Mieux vaut consulter des professionnels pour déterminer les lois applicables à votre cas, les permis nécessaires pour démarrer l'entreprise et où aller pour vous conformer aux différents règlements. Votre conseiller juridique devrait pouvoir vous aider dans la conformité avec les lois du travail, comme l'emploi des mineurs, des travailleurs clandestins et des règlements de sécurité du lieu de travail. Votre comptable devrait pouvoir vous aider dans le cadre des :

  • Déclaration des revenus
  • Déclaration de franchises
  • Déclaration des cotisations sociales
  • Délai de paiement des retenues sur salaire des employés et la part employeur
  • Déclaration et paiement des cotisations chômage
  • Déclaration et paiement des taxes sur les ventes

Votre conseiller juridique pourra également vous aider dans les exigences de licences, y compris des licences spéciales pour des entreprises particulières, des codes de construction et permis de réfection et des lois d'urbanisme, les exigences du ministère de la santé et des lois sur l'environnement.

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Comment les professionnels peuvent-ils vous aider ?

Votre conseiller juridique

En plus des actions précédentes, votre conseiller juridique devrait rédiger votre accord de partenariat, ou constituer votre entreprise, y compris l'émission des actions et les démarches particulières auprès des instances d'état et de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Il ou elle vous conseillera la meilleure forme juridique, vous assistera dans les négociations d'achat d'une entreprise existante et vérifiera les documents si vous achetez une franchise. Il ou elle vous conseillera également sur une convention achat-vente et rédigera les documents appropriés.

Si votre entreprise exige la location de bureaux, magasin ou usine, votre conseiller juridique devrait vérifier et approuver les baux. Un bail peut devenir votre plus grande responsabilité et votre conseiller juridique peut vous aider à négocier des termes équitables et restrictifs. Par exemple, si vous prévoyez de l'expansion, votre bail devrait inclure une clause décrivant comment ces exigences d'expansion seront traitées.

Votre nouvelle entreprise pourrait exiger des avis légaux spécialisés pour établir et protéger vos droits à la propriété intellectuelle. La propriété intellectuelle comprend vos droits de propriété sur le nom de votre entreprise, les marques, les marques déposées et les brevets. La loi sur la propriété intellectuelle est un domaine spécialisé et vous aurez besoin d'un conseiller juridique qui spécialisé dans ces affaires.

Votre comptable

Votre comptable peut être un conseiller important dans des décisions de démarrage, telles que :

  • Décider quelles seraient les parts appropriées du capital que vous apportez à la société, à distribuer entre actions et prêts.
  • Déterminer la meilleure forme juridique
  • Aider à mettre en place les livres et registres de l'entreprise.
  • Donner des conseils sur les besoins en informatique comptable.

Il ou elle aura un rôle permanent dans les déclarations d'impôts, conseils sur la rémunération des propriétaires, la préparation des déclarations financières, aide dans la prévision des besoins en trésorerie, la décision d'expansion, l'engagement d'employés supplémentaires, et pour vous dire si vous faites vraiment des bénéfices dans cette aventure.

Fournisseur de services de paie

Les "fournisseurs de services de paie" peuvent prendre les tâches d'un département Ressources Humaines (RH). Ils peuvent s'occuper :

  • Des salaires, y compris impôts, charges sociales et rapports
  • De la création d'un guide pour les employés
  • Aide dans l'engagement, les entrevues, la discipline et la formation des employés
  • De la gestion des avantages en nature
  • De l'administration de l'assurance chômage

Votre directeur de plan de retraite

En tant que propriétaire vous pouvez participer dans les avantages d'un plan de retraite exonéré d'impôts pour vous et vos employés. De bons plans de retraite vous aideront à attirer et à garder de bons employés. Certains fournisseurs de services de paie s'occupent également de plan de retraite maintenant.

Vos professionnels peuvent également être d'une aide précieuse dans la création de votre plan d'affaire en vous conseillant sur :

  • La forme juridique appropriée
  • La distribution des rôles à chaque partenaire sur la part de contrôle de chaque partie
  • Les domaines de responsabilité principale de chacun et la part de propriété de chaque partie

Dans le cas d'acquisition d'une entreprise existante, il pourrait vous conseiller sur les bonnes et mauvaises conditions de l'affaire proposée et vous aider à négocier avec le vendeur et son conseiller juridique.

Et, en dernier, il devrait vous conseiller sur votre besoin en capital, à partir de la création de l'entreprise et sur les capitaux supplémentaires nécessaires dans le cas de la réussite de votre entreprise et d'une expansion.

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Actions Suggérées

  • Avant le démarrage, rassemblez des références et des recommandations sur des conseillers juridiques et des agents d'assurance pour pouvoir sélectionner les conseillers professionnels les plus appropriés et ce bien avant d'avoir besoin de leurs services. Dans la perspective d'être pris dans votre équipe de professionnels, ils pourraient vous donner des consultations gratuites.

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Plan d'Affaires pour Session 4 : Organisation

Nous vous recommandons de télécharger le modèle de plan d'affaire individuel pour cette session Modèle de Plan d'Affaires Document 4 et de le remplir maintenant.

Section 4 : Organisation et Conseillers Professionnels
Microsoft Word File MS Word

Instructions pour remplir le modèle de plan d'affaires :

  1. Chaque boîte a un titre permanent en MAJUSCULES
  2. En dessous de chaque titre, une phrase commençant par "insérez ici ". Cette phrase suggère l'information à insérer. Les boîtes s'agrandissent au fur et à mesure que vous y entrez des informations, prenez donc toute la place qu'il vous faut.
  3. Après avoir complété chaque boîte, effacez la phrase "insérez ici", ce qui laissera uniquement le titre permanent et l'information que vous venez d'y entrer.

Nous vous suggérons de remplir chaque section du plan d'affaires
comme vous avancez dans le cours.

Le modèle pour toutes les sections 1-12 peut également être téléchargé sur votre ordinateur comme un seul document.

Section 1-12 : Tout
Microsoft Word File MS Word

Incluez assez de résultats de recherche et de matériel de support. Rendez-le intéressant en utilisant des données d'antécédents, votre biographie, des graphiques, données démographiques et données de recherche. Quand vous aurez terminé le plan d'affaires, imprimez-le et assemblez les 12 sections.

Vous trouverez d'autres formats de plan d'affaires dans les papeteries, librairies ainsi qu'en logiciel.

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SESSION 4 Jeu des Questions/Réponses : Section 4 : Organisation et Conseillers Professionnels

  1. Un entrepreneur individuel n'est pas personnellement responsable des engagements de son entreprise.
    1. Vrai
    2. Faux
  1. Dans laquelle des formes juridiques suivantes peut-on déduire les primes d'assurance santé comme dépense professionnelle.
    1. Une entreprise individuelle
    2. Une société en nom collectif
    3. Une société par action
  1. Je choisis la forme de Société à Responsabilité Limitée, il me faudrait faire ma déclaration d'impôts en tant que :
    1. Individu
    2. Société par action
    3. Société en nom collectif
  1. Mon beau-frère et moi voulons démarrer une petite entreprise de réparation d'aspirateurs, comme partenaires. Nous voulons garder notre investissement aussi bas que possible. Nous devrions nous organiser :
    1. Avec une poignée de main informelle
    2. En société par action
    3. En société en nom collectif
  1. En tant que propriétaire d'une entreprise, il est possible de mettre une partie de mes gains professionnels dans un plan de retraite exonéré d'impôts en mon nom individuel.
    1. Vrai
    2. Faux
  1. Une bonne raison pour considérer de prendre un partenaire en affaires est :
    1. Votre partenaire prendra la moitié de toutes les responsabilités
    2. Des partenaires avec des compétences complémentaires peuvent contribuer au succès d'une entreprise
  1. C'est une bonne idée de préparer vous-même les salaires au début.
    1. Vrai
    2. Faux
  1. "La Propriété Intellectuelle " ça concerne :
    1. Votre connaissance de votre entreprise
    2. Les actifs, en dehors des incorporels
    3. Brevets, marques et droits d'auteur
  1. Le bail de vos nouveaux bureaux devrait être vérifié par votre :
    1. Comptable
    2. Conseiller juridique
    3. Banquier
    4. L'agent immobilier du propriétaire
  1. Une convention d'achat-vente entre partenaires est généralement rédigée par :
    1. Votre banquier
    2. Votre conseiller juridique
    3. L'assurance vie
    4. Votre comptable

 

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